Déposée le 25 août 1992 par la société HEXALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la société HEXALE domicilié(e) ZA "La lande rose" (Société Anonyme) , 35580 GUICHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 569 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEXALE SA - France.
La marque CFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEXALE - ZA "La lande rose" (Société Anonyme) , 35580 GUICHEN - France - SIREN 329569990
HEXALE SA - France
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155761 - Publication au BOPI 1993-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Logiciel d'usage général Support d'enregistrement magnétiques équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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